Article 1 : Titre

Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une Association par la loi du 1^er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre « Grey Fox Motoclub ».

Article 2 : Objet

Cette Association a pour but la redécouverte en Motocyclette des terroirs, du Patrimoine culturel routier, hôtelier, historique et artistique de nos régions.

L’Association a également pour but d’organiser des voyages de découverte à l’étranger avec le même état d’esprit de « faire connaître ».

Elle a pour objet de réunir entre elles des personnes, motards, qui ont les mêmes valeurs et les mêmes motivations dans ce domaine du voyage, de la découverte et du partage culturel.

Dans le prolongement de cet objet, l’association peut acquérir tous véhicules motorisés en vue de leur prêt ou de leur location.

Article 2 bis : Fonctionnement

L’Association organisera ou fera organiser dans la mesure du possible plusieurs sorties par an.

Elle pourra y inviter des motards non adhérent à l’association.

L’Association pourra également organiser des manifestations ayant pour but de faire connaître et de partager ses activités et ses voyages.

Sa durée est illimitée sauf dissolution prévue par l’article 13.

Article 3 : Siège Social

Le siège social est fixé : 5 chemin des Chapelaines - 74940 Annecy-le-Vieux.

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.

La ratification par l’Assemblée Générale n’étant pas nécessaire.

Article 4 : Membres

L’Association se compose de :

A/ Membres d’honneur

B/ Membres bienfaiteurs

C/ Membres actifs ou adhérents

-Sont membres d’honneur, les personnes qui rendent ou ont rendu des services à l’Association. Elles sont dispensées de cotisations. Leur nomination se fait sur proposition du Conseil d’Administration et vote en Assemblée.

-Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui soutiennent ou ont soutenu l’Association par leurs dons. Elles sont dispensées de cotisations. Leur nomination se fait sur proposition du Conseil d’Administration et vote en Assemblée.

-Sont membres actifs ou adhérents, les personnes qui souhaitent participer au développement de l’Association et ont pris l’engagement de verser annuellement la cotisation fixée chaque année par l’Assemblée Générale. Leur nomination se fait sur proposition du Conseil d’Administration et vote en Assemblée.

Article 5 : Admission

Pour faire partie de l’Association, il faut :

-       être âgé de plus de 40 ans,

-       être titulaire du permis moto,

-être agréé par le Conseil d’Administration qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées,

-être accepté par vote à l’unanimité des membres actifs présents ou porteur d’une procuration, au cours d’une Assemblée Générale,

-acquitter un droit d’entrée payable une seule fois définitivement et sans possibilité de remboursement, et dont le montant est déterminé chaque année par le Conseil d’Administration,

-s’engager à verser annuellement sa cotisation, dont le montant est déterminé chaque année par le Conseilseil d’Administration et dont le recouvrement sera, sauf exception, réalisé par prélèvement automatique,

-avoir pris connaissance et signé le « code de bonne conduite » de l’Association (cf annexe 1).

Article 6 : Radiations

La qualité de membre se perd par :

A/ La démission adressée par écrit au Président de l’Association

B/ Le décès

C/ Le non-paiement de la cotisation

D/ La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation ou motif grave.

Article 7 : Ressources

Les ressources de l’Association comprennent :

-Le droit d’entrée,

-Le montant des cotisations,

-Les dons et subventions éventuelles d’entreprises, Etat, départements, communes, particuliers.

-La location de véhicules motorisés

Article 8 : Conseil d’Administration

L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration, élu pour trois années par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles. Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :

1/ Un président

2/ Un secrétaire

3/ Un trésorier

4/ Un responsable en communication

Article 9 : Réunions du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président ou sur demande du quart des membres de l’Association.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Il est tenu un procès-verbal des séances.

Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire.

Article 10 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’Association, à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année à une date fixée par le Conseil d’Administration.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’Ordre du Jour est indiqué sur les convocations.

Pour délibérer valablement, l’Assemblée Générale doit comprendre au moins la moitié des membres. Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle Assemblée Générale est convoquée à 15 jours d’intervalle et délibère quel que soit le nombre de membres présents.

Le Président, assisté des Membres du Bureau, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’Association.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.

Article 11 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par

l’article 10.

Article 12 : Modification des statuts

Les statuts peuvent être modifiés par l’Assemblée Générale sur la proposition du Conseil d’Administration. 

Les propositions de modifications sont inscrites à l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale.

Article 13 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, l’actif de l’Association sera apporté sous forme de don au profit d’associations déclarées, ayant un objet similaire ou voisin de l’Association dissolue.

Article 14 :

Suivant l’article 5 de la loi du 1^er Juillet 1901, tout changement survenant dans l’administration ou la direction de l’Association, ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts feront l’objet d’une déclaration à la Préfecture dans les trois mois.

 

Association : GREY FOX MOTOCLUB. 

Identification R.N.A. : W741003669

No de parution : 20130024
Département (Région) : Haute-Savoie (Rhône-Alpes)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture de la Haute-Savoie. 
Type d'annonce : ASSOCIATION